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Quel parquet pour la maison ? |
Par Caroline Wietzel
Authentique et intemporel, le parquet revient sur le devant de la scène. Des clés pour le choisir et le mettre en place en toute tranquillité.
Quelles essences ?
Avant de faire votre choix, jetez un œil à l’emballage : vous y trouverez une classification des essences, de la plus souple (A) à la plus résistante (D). Parmi les championnes toute catégories le wengé, l’ipé et le jatoba pour les exotiques, le chêne, l’érable, le hêtre pour les européennes.
Massif, contrecollé ou stratifié ?
- Le parquet massif a une durée de vie de 70 ans en moyenne. Il est constitué de lames pleines d’une même essence de 10 mm à 23 mm d’épaisseur, de largeur et de longueur variables. Proposé brut ou avec une finition usine, son coût hors pose est assez élevé.
- Le parquet contrecollé (ou flottant) est composé de trois couches de bois (support résineux-bois latté et parement en bois noble) de plusieurs largeurs et longueurs avec des finitions souvent faites en usine.
- Le stratifié est un mille-feuille MDF ou HDF habillé d’un décor papier imitant le bois. Peu cher, il résiste aux tâches et agents chimiques. Â
Quel type de pose ?
- La pose clouée est réservée aux parquets massifs et doit être assurée par un professionnel. Les lames, fixées avec des pointes sur des lambourdes ou solives surélèvent le sol d’au moins 5 cm.
- La pose collée pris en charge par un professionnel s’applique aux parquets massifs ou flottants dont les lames sont collées directement sur une chape ciment ou des panneaux de contreplaqué ou d’agglomméré.
- La pose flottante peut être mise en œuvre par tous les bricoleurs grâce à une technique d’assemblage par clic autobloquant des lames de parquets contrecollés ou stratifiés.
Vous rénovez ?
Sur un sol parfaitement plan en marbre, béton, pierre, carrelage ou contreplaqué, pensez au parquet massif ou flottant à coller.
Sur un sol plastique, la pose flottante d’un parquet contrecollé est la mieux adaptée.
Sur une moquette, la pose d’un parquet flottant ou collé n’est envisageable que si la moquette est arrachée.
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Contrats de construction
Le contrat doit contenir :
- La désignation du terrain
- La description de l’ouvrage
- Le prix forfaitaire convenu et les éventuelles révisions
- L’échelonnement des paiements
- La possibilité de se faire assister par un architecte
- L’obtention du permis de construire
- La demande de prêts éventuels
- Les dates d’ouverture du chantier et de livraison de la maison
- La référence de l’assurance dommages ouvrage
- Les justificatifs des garanties de livraison et éventuellement de remboursement.
Le contrat doit comporter en annexe :
- Les plans de construction
- Une notice technique descriptive conforme à un modèle type agréé
- Le permis de construire ou la description des démarches en cours et la date de délivrance
- Les attestations d’assurance et de garantiesConcernant le prix de la construction, qui doit obligatoirement apparaître sur le contrat, il doit être mentionné selon certaines conditions :
- Il doit être forfaitaire, c’est-à -dire tout compris. L’entreprise de construction ne peut pas demander de frais pour études ou certains travaux supplémentaires,
- La révision du prix est soumise à condition, et ne peut se faire que si cette éventualité a été prévue dans le contrat,
- Le paiement du prix forfaitaire doit être échelonné : la Loi fixe un échéancier maximum en fonction de l’avancement effectif du chantier, selon les conditions suivantes :
. 15% du prix à l’ouverture du chantier
. 25% pour les fondations
. 40% à l’achèvement des murs
. 60% Ã la pose du toit (hors eau)
. 75% pour la mise hors air (portes et fenêtres) et pose des cloisons
. 95% à la fin des travaux d’équipements, plomberie, menuiserie, chauffage…
NB : A la réception de votre maison, il vous reste à payer 5% du prix des travaux. Vous pouvez, si vous constatez des désordres par rapport aux dispositions du contrat, les consigner jusqu’à ce que le constructeur réalise les réparations nécessaires.
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Financement
- Le prêt à taux zéro :
favorable pour le logement neuf, même s’il a été récemment élargi à l’ancien. Destiné aux ménages à ressources moyennes, il intervient nécessairement en complément d’un autre crédit. Gratuit, il fait sensiblement baisser la facture totale de l’emprunt.
- Le prêt 1% Logement ou Prêt Pass Travaux : Crédit ouvert aux propriétaires comme aux locataires salariés, quel que soit leur contrat de travail, et même aux retraités depuis moins de 5 ans. Le logement doit être ancien, constituer la résidence principale de la famille et les travaux être réalisés par un professionnel. Ce prêt permet de financer la plupart des travaux intérieurs pour votre logement : revêtements, mise aux normes, économies d’énergie, isolation thermique et acoustique, aménagement, extension, travaux en copropriété, travaux d’accessibilité aux personnes handicapées… Le Prêt Pass Travaux ne concerne pas les travaux en extérieur. C’est un prêt à 1.5%, sur une durée maximum de 10 ans.
- Le Compte Epargne Logement :
Après 18 mois d’épargne, vous avez le droit à un prêt. Il permet de financer tous types de travaux, sauf les travaux d’entretien (peinture, papier peints, moquettes… Ce prêt est à 3% de taux d’intérêts hors assurance, et la durée peut varier de 2 à 15 ans.
- Le Prêt à l’amélioration de l’habitat :
Si vous êtes bénéficiaire d’au moins une prestation familiale, votre caisse d’allocation familiale peut vous accorder un PAH pour certains travaux de réparation, d’assainissement, d’agrandissement et d’isolation thermique. Le taux est à 1% pour une dépense représentant 80% des dépenses dans la limite d’un plafond de 1 067.14 €, sur une durée de 18 mois.
- Les crédits à la consommation :
Ce crédit n’est accessible que pour un montant inférieur à 21 500 €. L’avantage est l’exonération des assurances et la non-pénalité des retards de remboursement. Mais prudence… les taux peuvent être très élevés !
- Le prêts bancaires classiques :
Qu'ils soient à taux fixes ou à taux variables, les prêts classiques ne doivent pas être ignorés, dans la mesure où les autres prêts ne sont susceptibles de financer qu'une partie de l'investissement. La majorité des emprunteurs optent pour un prêt à taux fixe, c'est-à -dire que le taux de crédit reste inchangé durant toute la durée de remboursement, quelque soit l’inflation. Vous pouvez aussi opter pour un prêt à taux variable, c’est-à -dire dépendant des taux d’intérêts, mais qui peuvent offrir une certaine souplesse (modulation, butoir contre la hausse des taux, possibilité de passer à un taux fixe). Pour ces prêts, vous pouvez choisir de rembourser sur une durée de 10 à 30 ans.
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Les crédits d’impôt
Les crédits d’impôt pour les dépenses d’équipement de votre logement
(Disposition valable jusqu’en décembre 2009) Vous pouvez bénéficier d’un crédit d’impôt de 40% des sommes dépensées pour l’installation d’équipements favorisants les économies d’énergie. Ce crédit d’impôt plafonné à 8 000 € pour une personne célibataire, veuve ou divorcée et 16 000 € pour un couple soumis à une imposition commune, avec majorations de plafonds par enfant à charge (400 € pour le premier, 500 € pour le second, 600 € à partir du troisième). Cette somme viendra en déduction du montant imposable déclaré sur votre déclaration d’impôt. Le crédit d’impôt est calculé sur le prix TTC des matériels d’isolation thermique avec conditions suivantes : - Equipements installés dans un logement achevé avant le 1er janvier 1977 - Installation réalisée au plus tard le 31 décembre de la deuxième année qui suit celle de l’acquisition du logement NB : le taux de 25% s’applique toujours sur les équipements acquis avant l’année 2006. Ces équipements doivent permettre une meilleure isolation thermique dans les domaines suivants : - Isolation thermique des parois opaques (murs, cloisons)- Isolation thermique des parois vitrées- Volets isolants - Calorifugeage et appareils de régulation des chauffages (régulation des éléments de production ou de distribution de chaleur comme les thermostats) - Autres matériels concernés : . Matériels nécessaires à l’équilibrage des installations de chauffage pour une bonne répartition de la chaleur dans chaque logement d’un immeuble collectif . Matériels permettant la mise en cascade de chaudières, à l’exception de l’installation de nouvelles chaudières . Les systèmes de télégestion de chaufferie assurant les fonctions de régulation et de programmation du chauffage . Les systèmes permettant la régulation centrale des équipements de production d’eau chaude sanitaire dans le cas de production combinée d’eau chaude sanitaire et d’eau destinée au chauffage. . Les systèmes permettant la régulation centrale des installations de chauffage par thermostat d’ambiance ou par sonde extérieure . Systèmes permettant les régulations individuelles terminales des émetteurs de chaleur . Systèmes de limitation de la puissance électrique du chauffage électrique en fonction de la température extérieure
Le crédit d’impôt pour les dépenses d’équipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable
(Disposition valable jusqu’au 31 décembre 2009) Vous pouvez bénéficier d’un crédit d’impôt de 50% des sommes dépensées pour l’installation d’équipements favorisants les économies d’énergie.
Ce crédit d’impôt plafonné à 8 000 € pour une personne célibataire, veuve ou divorcée et 16 000 € pour un couple soumis à une imposition commune, avec majorations de plafonds par enfant à charge (400 € pour le premier, 500 € pour le second, 600 € à partir du troisième).
Cette somme viendra en déduction du montant imposable déclaré sur votre déclaration d’impôt.
Les travaux d’installation et d’équipement doivent être effectués avant le 31 décembre 2009, dans un logement neuf ou acquis en l’état futur d’achèvement (jusqu’à six mois). Les équipements concernés sont : - Les panneaux solaires- Les générateurs hydrauliques - Les éoliennes - Les pompes à chaleur- Les chaudières au bois (ou dérivés du bois) - Les chaudières à condensation utilisant des combustibles gazeux (crédit d’impôt de 40%) NB : ces équipements peuvent aussi faire l’objet de subvention (pour en savoir plus, voir le site de l’Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH) en cliquant ici) |
Choix d'un intervenant
Architecte, décorateur, maitre d’œuvre, coordonnateur de travaux,
Dans quels cas sont-ils nécessaires ?
Qui choisir pour vous accompagner dans votre projet de travaux ?
Si votre projet de travaux est simple, vous serez en mesure de le mener à bien tout seul, avec la ou les entreprise(s) que vous aurez retenue(s) parmi celles présentées par votre Partenaire Travaux. Si votre projet de travaux fait appel à plusieurs corps de métiers – maçonnerie, menuiserie, plomberie, électricité, peinture, etc -, il sera nécessaire de coordonner les interventions de ces différents corps de métiers. Pour éviter d’avoir à le faire vous-même, une solution sera de choisir une entreprise générale, regroupant des entreprises cotraitantes spécialisées et coordonnant leurs travaux. Autre solution, faire appel à un coordonnateur de travaux indépendant, qui vous assistera pendant le déroulement de votre chantier. Et plus votre projet sera complexe et ambitieux, plus vous aurez besoin de vous appuyer sur un intervenant professionnel indépendant, ne serait-ce que pour bien mettre votre projet au point dans les moindres détails. Avez-vous envisagé, en effet, toutes les solutions d’agencement s’offrant à vous ? Etes-vous certain que les entreprises consultées comprendront les demandes que vous leur formulerez ? Serez-vous capable de choisir entre les différentes solutions techniques présentées par chacune de ces entreprises ? Pour vous assister sur l’ensemble du projet, vous avez la possibilité de faire appel à un Maître d’œuvre, disposant ou non d’un diplôme d’Architecte (attention, c’est obligatoire pour certains travaux). Qu’il soit Architecte ou qu’il se présente sous la dénomination de Décorateur ou Architecte Intérieur, le Maître d’œuvre interviendra aussi bien en phase de conception qu’en phase de travaux, pendant laquelle il fera office de Coordonnateur de Travaux. Si vous le souhaitez cependant, vous aurez tout loisir de limiter son rôle à la phase de conception. Cet intervenant indépendant - Maître d’œuvre, Architecte, Architecte Intérieur, Décorateur ou Coordonnateur de Travaux - est généralement rémunéré sur la base d’un pourcentage du montant des travaux. Il arrive aussi qu’il soit rémunéré au forfait ou au temps passé. Il importera donc de bien définir le cadre de son intervention et son mode de rémunération, qui s’ajoutera aux montants facturés par les entreprises. Entreprises spécialisées, entreprises générales, intervenants indépendants : parlez-en à votre Partenaire Travaux qui vous conseillera et vous orientera vers les meilleurs, quelle que soit la solution que vous aurez retenue. |
Les diagnostics
Pour tout acte de vente, un propriétaire doit nécessairement faire établir un diagnostic technique de son logement. Le dossier de diagnostic technique doit regrouper plusieurs diagnostics obligatoires :
- Diagnostic relatif au gaz
- Diagnostic de performance énergétique
- Diagnostic amiante
- Diagnostic plomb
- Diagnostic état parasitaire
- Diagnostic métrage Loi Carrez
- Diagnostic des risques naturels et technologiques
Ce dossier doit être établi par une personne physique présentant des garanties de compétence, et disposant d’une organisation et de moyens appropriés. Les compétences doivent être certifiées par un organisme accrédité dans le domaine de la construction. De plus, cette personne est tenue de souscrire une assurance permettant de couvrir les conséquences d’un engagement de sa responsabilité en raison de ses interventions. (Assurance d’un montant minimum de 300 000 € par sinistre et de 500 000 € par année d’assurance).
En l’absence d’un des diagnostics du dossier, le vendeur ne pourra pas s’exonérer de la garantie des vices cachés correspondante. Concernant l’absence du diagnostic sur les risques naturels, l’acquéreur pourra poursuivre la résolution du contrat ou demander au juge une diminution du prix.
Lors d’une location à usage d’habitation, le bailleur devra obligatoirement fournir au locataire un diagnostic de performance énergétique, et à partir du 12 août 2008, un constat de risque d’exposition au plomb. Dans certaines zones, un état des risques naturels et technologiques devra aussi être fourni.
Les diagnostics sont à la charge du propriétaire ou du bailleur, compte tenu de son obligation de mettre aux normes son habitation. Néanmoins, les éventuels travaux générés par les résultats des diagnostics seront certainement reportés sur le prix de vente ou de location. |
Développement durable
Economisez l’eau
Il est possible, par des actions simples, de faire des économies d’eau de près de 50%.
En installant une chasse d’eau à double commande et un stop-eau, la consommation des WC (plus gros consommateur d’eau dans la maison) sera plus faible et vous permettra de faire des économies.
En ce qui concerne l’écoulement de vos appareils sanitaires, n’hésitez pas à contrôler la pression de votre réseau d’eau. A cela, vous pouvez ajouter des embouts ou mousseurs à vos robinets pour diminuer leur débit, ou équiper vos douchettes d’un système à turbulence qui fractionne les gouttes d’eau.
Une utilisation importante de l’eau concerne le réglage de la température par tâtonnement. Le temps pris pour arriver à la température recherchée correspond à gaspiller de l’eau. Choisissez de vous équiper d’un robinet thermostatique, qui vous permet de régler directement la température souhaitée.
Pour les machines, utilisez un lave-vaisselle, sa consommation en eau est beaucoup plus faible qu’un lavage à la main. Pour le lave-linge, équipez-vous d’une machine moderne de classe énergétique A.
Enfin, faites attention aux fuites d’eau. Elles peuvent être discrètes, mais sont grandes consommatrices d’eau, et cela se fait ressentir sur vos factures !
Réduisez votre consommation électrique
Réduire sa consommation électrique, c’est faire des économies tout en participant à la préservation de l’environnement.
Vous pouvez envisager de baisser votre consommation électrique par un projet de travaux. Dans ce cas, prévoyez une pièce lingerie pour éviter d’avoir à utiliser un sèche-linge, installez des prises commandées par interrupteur pour vos appareils Hi-Fi, placez le réfrigérateur et le congélateur dans un cellier peu chauffé…
Pour le quotidien, utiliser des appareils électroménagers à faible consommation, comme un mini-four au lieu du four traditionnel, couvrez vos casseroles pour des temps de cuisson réduits… et bien sûr, ne laissez pas vos appareils électriques en veille !
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Agencement de cuisine
L’agencement de la cuisine est très important. Aujourd’hui, la cuisine est devenue une véritable pièce à vivre, conviviale, mais elle doit aussi rester une pièce très fonctionnelle. Son aménagement dépend de l’importance que vous accordez à cette pièce et de la manière dont vous souhaitez l’utiliser. Il y a néanmoins quelques règles de base à respecter, comme notamment la prise en compte du « triangle d’activité » qui doit être bien pensé. En effet, il existe 3 pôles dans une cuisine :
- L’eau : évier, lave-vaisselle
- Le froid : réfrigérateur, congélateur
- La cuisson : plaques, four
Les trois formes typiques d’une cuisine sont l’aménagement en longueur, en « L » ou en « U » suivant la taille, et surtout la largeur de la pièce. Certaines grandes cuisines peuvent aussi avoir un îlot central de travail, regroupant généralement l’eau et la cuisson.
La tendance est aussi à la cuisine ouverte sur le séjour, dite aussi « cuisine américaine », qui permet de créer plus de proximité et de convivialité entre les hôtes et les invités. Cependant, ces cuisines ont plusieurs inconvénients, comme la diffusion plus rapide des odeurs de cuisine ou du bruit des appareils électroménagers.
La pièce étant une pièce à vivre, elle est un enjeu dans la décoration. Que son style soit contemporain, classique ou traditionnel, il est important de réfléchir aux couleurs de la pièce, au choix des rangements (étagères ouvertes, meubles modulables…) et aux matériaux choisis pour le sol et le plan de travail. Pour ce dernier, il est important d’opter pour des matériaux résistants aux chocs, à la chaleur et faciles d’entretien. Plusieurs matériaux sont fréquemment employés : le stratifié, le bois massif, le carrelage, l’inox et tendance en ce moment l’ardoise et la lave émaillée.
NB : Pour faciliter l’utilisation d’appareils électroménagers, pensez à poser plusieurs prises électriques haut sur les murs. |
Isolation thermiqueAméliorer l’isolation thermique de votre maison vous permet de faire des économies d’énergie. En effet, l’isolation permet en hiver de réduire les déperditions de chaleur à travers les parois, et en été d’éviter le recours à la climatisation en faisant barrière à la chaleur et au rayonnement solaire extérieur. En plus de se répercuter positivement sur vos factures, des travaux d’isolation bénéficient d’un taux de TVA à 5.5% et sont subventionnés par l’ANAH.
Pour votre isolation, plusieurs choix s’offrent à vous :
- L’isolation des murs par l’intérieur : le coût est peu élevé, et elle ne modifie pas l’aspect extérieur de votre maison. Cependant, elle ne permet pas de traiter les types de ponts thermiques.
- L’isolation des murs par l’extérieur : Son coût est plus élevé, et elle a l’avantage de ne pas modifier la surface habitable. Elle traite un plus grand nombre de ponts thermiques, mais pour ce type de travaux, il est nécessaire de faire une déclaration préalable de travaux, voire de demander un permis de construire, car elle modifie l’aspect extérieur de votre maison.
- L’isolation des murs dans leur épaisseur : Elle n’est possible que lors de la construction. Ainsi, elle permet de gagner du temps avec un seul produit à la fois porteur et isolant. Elle permet de réduire les ponts thermiques.
- Les combles : Si les combles sont perdus, une isolation sur le plancher ou une isolation entre les solives sont possibles. Pour des combles aménagés, les possibilités sont l’isolation sous rampants avec parement de finition, ou l’isolation sur toiture, qui permet d’augmenter le volume habitable.
Vous pouvez aussi penser à l’étanchéité-isolation de votre toiture-terrasse, à l’isolation des planchers et à l’isolation des parois vitrées, avec double vitrage à isolation renforcée par exemple, pour une isolation encore plus performante. |
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Agencement de salle de bain
Le confort est une notion primordiale dans l’aménagement de son logement. Aujourd’hui, la salle de bains en est l’une des clés de voûte.
Comme pour la cuisine, la salle de bains se définit en trois zones :
- La zone lavabo, avec miroir et rangements
- La zone bain, avec une baignoire pour la détente
- La zone dite « tonique », avec une douche.
A ces zones peut être ajoutée une zone « toilettes ».
La tendance actuelle est d’aménager une salle de bains très épurée dans laquelle les équipements prennent le moins de place possible. Aussi va-t-on souvent opter pour des lavabos, ou toilettes, suspendus, qui vont amplifier le sentiment d’espace. Pour plus de confort, de plus en plus de particuliers optent pour des lavabos doubles, qui offrent à chacun plus d’espace.
La baignoire est souvent le point central de la pièce. Elle peut être large, imposante, du moment que son utilisation encourage à la détente. La tendance aujourd’hui est d’installer une baignoire encastrée dans un podium, ou une baignoire en îlot central, au centre de votre salle de bains.
Il existe de nombreuses possibilités d’installation d’une douche, et là encore, c’est le confort qui prime. La tendance aujourd’hui, c’est une douche aménagée à l’italienne, sans receveur en creux ni porte. Les accessoires pour la douche sont multiples : multiples jets pour des massages et autres accessoires de balnéothérapie, des douchettes de plus en plus performantes (autonettoyantes, en type micro ou bâton, galettes extralarges ou les maxi-plaques à encastrer qui vous donneront l’impression d’être sous une cascade.
Au niveau de la décoration, la salle de bains traditionnelle est évidemment en carrelage, et vous n’avez que l’embarras du choix, selon vos goûts et votre budget. Certains matériaux font leur apparition dans les salles de bains, comme le bois (sols et meubles), qui font de la salle de bains soit un lieu de détente et d’évasion… |
Le permis de construire
Avant toute construction neuve, il vous faut obtenir un permis de construire. Il peut être obligatoire aussi pour des travaux sur des bâtiments existants :
- Modification de la destination des lieux
- Changement de l’aspect extérieur
- Extension dépassant 20 m2
Pour certains travaux, il vous suffit de remplir une déclaration de travaux, donc renseignez-vous auprès des administrations concernées (mairie ou préfecture).
NB : pour des projets de construction de plus de 170 m2, vous devez nécessairement être assisté d’un architecte pour demander votre permis de construire. Vous pouvez remplir un formulaire de demande de permis de construire directement sur le site www.logement.gouv.fr rubrique « formulaires »
L’instruction du dossier :
- Dans les 15 jours suivant le dépôt, l’avis de votre demande de permis de construire est affiché et le reste durant toute l’instruction, pour permettre aux personnes concernées d’en prendre connaissance.
- L’administration dispose d’un délai de deux mois pour examiner votre requête. Ce délai peut être plus long dans certains cas (site protégé, proximité d’un monument historique…)
- Avant de rendre son verdict, l’administration vérifie que votre projet de construction est conforme aux règles d’urbanisme de la municipalité, au respect de l’environnement…
- Il existe différents verdicts possibles :
. Acceptation du projet en l’état
. Acceptation du projet sous réserve du respect de prescriptions particulières
. Refus du dossier. Dans ce cas, l’administration doit justifier sa décision
Une fois le permis de construire obtenu :
- La mairie doit afficher sous 8 jours et pendant deux mois l’autorisation octroyée.
- Vous devez afficher de façon visible de la rue l’autorisation sur un panneau d’au moins 80 cm de côté, sur lequel figure le numéro du permis, la nature des travaux, la surface du terrain, la hauteur du futur bâtiment et le lieu où le dossier peut être consulté.
NB 1 : Recours de tiers : l’Administration donne son autorisation en ne tenant compte que des règles d’urbanisme et non en fonction des droits du voisinage. Des tiers peuvent donc contester le permis de construire auprès du tribunal administratif.
NB 2 : le permis de construire n’est octroyé que pour un délai de deux ans. Si les travaux n’ont pas commencé au bout de deux ans, le permis vous sera retiré
NB 3 : Vous devez tenir l’Administration au courant de l’avancement du chantier, en lui adressant une déclaration d’ouverture et d’achèvement du chantier. Elle peut visiter le chantier à tout moment pour vérifier la conformité de la construction avec le permis de construire.
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La TVA à taux réduit
Pour les travaux dans des logements (appartement ou maison) achevés depuis plus de deux ans, vous pouvez bénéficier d’un TVA à taux réduit à 5.5%. Peuvent être aussi concernés par le TVA à taux réduit les dépendances liées au logement, et les parties communes des immeubles collectifs si plus de 50% de l’immeuble est affecté à l’habitation.
Pour bénéficier de la TVA 5.5%, il vous faut remplir une attestation avant le début des travaux (pour télécharger les formulaires de déclaration de travaux cliquez ici). Vos travaux devront nécessairement être exécutés par des professionnels du bâtiment, et il vous faudra leur fournir un document attestant l’achèvement de la construction du logement antérieur à 2 ans avant le début des travaux.
Les travaux concernés sont :
- Les travaux de rénovation
- Les travaux d’isolation thermique ou phonique
- Les travaux d’ aménagement / transformation / réhabilitation
- Les travaux d’entretien (intérieur et extérieur)
Lors de ces travaux, la TVA à taux réduit s’applique globalement aux matières premières et fournitures, aux éléments d’équipement et à la main d’œuvre (voir la liste si après).
Les équipements concernés sont :
- Les équipements de chauffage et de climatisation
- Les chaudières, y compris les pièces et fournitures nécessaires, si l’installation ne nécessite pas l’achat d’une nouvelle chaudière collective
- Les équipements de cuisine, de salles de bain et de rangement, sauf les gros appareils, types saunas et jacuzzis
- Les systèmes d’ouverture et de fermeture des logements
- Les équipements de sécurité, lorsqu’ils sont incorporés au bâti et aux ouvertures des locaux concernés
- Les équipements électriques et d’éclairage
- Les antennes de télévisions
- Les escaliers et les ascenseurs spécialement conçus pour les handicapés
- Les équipements de production d’énergie renouvelables à usage domestique ou appareil destinés à être alimentés en énergies renouvelables.
NB1 : La TVA à taux réduit ne s’applique que si les équipements et matières premières sont facturés par l’entreprise au client. Si les fournitures sont achetées séparément, la TV à 19.6% s’applique
NB2 : La TVA a taux réduit n’est pour le moment valable que jusque fin décembre 2009. |
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